Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMS Diagnostic Monitoring Software
MEDILOGIC S.A.

Numéro de dépôt :
3214083
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
DMS Diagnostic Monitoring Software de MEDILOGIC

Présentation de la marque DMS Diagnostic Monitoring Software

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) MEDILOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DMS Diagnostic Monitoring Software » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDILOGIC domicilié(e) Zac des Luats, 58, route de Champigny, R.C.S. CRETEIL B 382 986 487,F94350 VILLIERS SUR MARNE - F94350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDILOGIC S.A. domicilié(e) Zac des Luats, 58, route de Champigny, R.C.S. CRETEIL B 382 986 487,F94350 VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque DMS Diagnostic Monitoring Software a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMS Diagnostic Monitoring Software est expirée depuis le 3 mars 2013.

MEDILOGIC a également déposé les autres marques suivantes : DMS Diagnostic Monitoring System , ARCHITECT OF DIAGNOSIS , THE GATE OF DIGITAL CARDIOLOGY


MEDILOGIC S.A. - Zac des Luats, 58, route de Champigny, R.C.S. CRETEIL B 382 986 487,F94350 VILLIERS SUR MARNE - F94350 - France


MEDILOGIC S.A. - Zac des Luats, 58, route de Champigny, R.C.S. CRETEIL B 382 986 487,F94350 VILLIERS SUR MARNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils de diagnostic médical, appareils de diagnostic des signaux physiologiques : ECG, respiration, pression invasive et non invasive, SPO2, CO2, température. Appareils et logiciels de diagnostic Holter, appareils ECG, appareils de spirométrie surveillance, système de gestion des données patients, appareil de contrôle de surveillance des données patients.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.